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Marques déposées par la société EARL DES DOMAINES DE LA TASTE
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LES DOMAINES DE LA TASTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DE LA TASTE
EARL DES DOMAINES DE LA TASTE, EARL

Numéro de dépôt :
3921773
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
LES DOMAINES DE LA TASTE de EARL DES DOMAINES DE LA TASTE

Présentation de la marque LES DOMAINES DE LA TASTE

Déposée le 22 mai 2012 par la société EARL DES DOMAINES DE LA TASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES DE LA TASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société EARL DES DOMAINES DE LA TASTE domicilié(e) Route de Bravone, PIANICCIA - 20270 - TALLONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 686 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES DOMAINES DE LA TASTE, M. De la Taste Bertrand domicilié(e) Route de Bravone, PIANICCIA - 20270 - TALLONE - France.

La marque LES DOMAINES DE LA TASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DE LA TASTE est expirée depuis le 22 mai 2022.


EARL DES DOMAINES DE LA TASTE, EARL - Route de Bravone, PIANICCIA - 20270 - TALLONE - France - SIREN 522686732


EARL DES DOMAINES DE LA TASTE, M. De la Taste Bertrand - Route de Bravone, PIANICCIA - 20270 - TALLONE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des fruits et légumes) ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.