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Marques déposées par la société EARL DES DEUX SOURCES
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C B Contrôle Biologique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C B Contrôle Biologique
EARL DES DEUX SOURCES, EARL

Numéro de dépôt :
4228232
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
C B Contrôle Biologique de EARL DES DEUX SOURCES

Présentation de la marque C B Contrôle Biologique

Déposée le 24 novembre 2015 par la société EARL DES DEUX SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C B Contrôle Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société EARL DES DEUX SOURCES domicilié(e) HAUT-BOURG - 32400 - VERLUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 301 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BLAZY, M. BLAZY Pierre domicilié(e) 4 rue Michel Montaigne - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque C B Contrôle Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C B Contrôle Biologique arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

EARL DES DEUX SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : La Vallée des Deux Sources


EARL DES DEUX SOURCES, EARL - HAUT-BOURG - 32400 - VERLUS - France - SIREN 383301744


SCP BLAZY, M. BLAZY Pierre - 4 rue Michel Montaigne - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.