Marque enregistrée - Marque en vigueur

Viande Bio d'Anjou
EARL DES BLOTTIERES SAINT JOSEPH

Numéro de dépôt :
4460339
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
Viande Bio d\'Anjou de EARL DES BLOTTIERES SAINT JOSEPH

Présentation de la marque Viande Bio d'Anjou

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par EARL DES BLOTTIERES SAINT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Viande Bio d'Anjou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est EARL DES BLOTTIERES SAINT JOSEPH domicilié(e) Les Blottières - CHEMILLE - 49120 - CHEMILLE EN ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît HUNTZINGER domicilié(e) Les Blottières - CHEMILLE - 49120 - CHEMILLE EN ANJOU - France.

La marque Viande Bio d'Anjou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viande Bio d'Anjou arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.


EARL DES BLOTTIERES SAINT JOSEPH - Les Blottières - CHEMILLE - 49120 - CHEMILLE EN ANJOU - France


Monsieur Benoît HUNTZINGER - Les Blottières - CHEMILLE - 49120 - CHEMILLE EN ANJOU - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Viande bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "MAINE-ANJOU" pour les bovins de race "rouge des prés" (code race 41), ou de l'indication géographique protégée "OIE D'ANJOU" pour les animaux des espèces ANSER ANSER et ANSER CYGNOIDES; volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée "OIE D'ANJOU" pour les animaux d'espèces ANSER ANSER et ANSER CYGNOIDES ; gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sauces (condiments) ; sandwiches: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.