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Marques déposées par la société EARL des Accoles
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Domaine des Accoles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Accoles
EARL des Accoles, EARL

Numéro de dépôt :
3921533
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Domaine des Accoles de EARL des Accoles

Présentation de la marque Domaine des Accoles

Déposée le 22 mai 2012 par la société EARL des Accoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Accoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société EARL des Accoles domicilié(e) Hameau de Villeneuve - 07000 - COUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 100 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL des Accoles, Mme LERICHE Florence domicilié(e) Hameau de Villeneuve - 07000 - COUX - France.

La marque Domaine des Accoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Accoles est expirée depuis le 22 mai 2022.


EARL des Accoles, EARL - Hameau de Villeneuve - 07000 - COUX - France - SIREN 530100189


EARL des Accoles, Mme LERICHE Florence - Hameau de Villeneuve - 07000 - COUX - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée.