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Marques déposées par la société EARL DES 3 BOULEAUX HERMANN
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L'ELEVAGE DES 3 BOULEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELEVAGE DES 3 BOULEAUX
EARL DES 3 BOULEAUX HERMANN, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3862138
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
L\'ELEVAGE DES 3 BOULEAUX de EARL DES 3 BOULEAUX HERMANN

Présentation de la marque L'ELEVAGE DES 3 BOULEAUX

Déposée le 27 septembre 2011 par la société EARL DES 3 BOULEAUX HERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ELEVAGE DES 3 BOULEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société EARL DES 3 BOULEAUX HERMANN domicilié(e) route de Rossfeld - 67230 - WITTERNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 709 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque L'ELEVAGE DES 3 BOULEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEVAGE DES 3 BOULEAUX est expirée depuis le 27 septembre 2021.


EARL DES 3 BOULEAUX HERMANN, Exploitation agricole à responsabilité limitée - route de Rossfeld - 67230 - WITTERNHEIM - France - SIREN 511709040


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

OEufs, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Pâtes alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.