Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE QUISSAT 2000 A.M. ET R. DELOUVRIE VIE VITALITE PATIENCE SOL SOLEIL PLUIE RACINE FEUILLE SEVE MYSTERE CROISSANCE ELABORATION NATURE CULTURE.
Earl Delouvrié, Earl

Numéro de dépôt :
3155380
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
25/03/2022
DOMAINE DE QUISSAT 2000 A.M. ET R. DELOUVRIE VIE VITALITE PATIENCE SOL SOLEIL PLUIE RACINE FEUILLE SEVE MYSTERE CROISSANCE ELABORATION NATURE CULTURE. de Earl Delouvrié

Présentation de la marque DOMAINE DE QUISSAT 2000 A.M. ET R. DELOUVRIE VIE VITALITE PATIENCE SOL SOLEIL PLUIE RACINE FEUILLE SEVE MYSTERE CROISSANCE ELABORATION NATURE CULTURE.

Déposée le 25 mars 2002 par la société Earl Delouvrié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE QUISSAT 2000 A.M. ET R. DELOUVRIE VIE VITALITE PATIENCE SOL SOLEIL PLUIE RACINE FEUILLE SEVE MYSTERE CROISSANCE ELABORATION NATURE CULTURE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société Earl Delouvrié domicilié(e) lieu dit Quissat - 47130 - BAZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 797 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Earl Delouvrié domicilié(e) lieu dit Quissat - 47130 - BAZENS - France.

La marque DOMAINE DE QUISSAT 2000 A.M. ET R. DELOUVRIE VIE VITALITE PATIENCE SOL SOLEIL PLUIE RACINE FEUILLE SEVE MYSTERE CROISSANCE ELABORATION NATURE CULTURE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE QUISSAT 2000 A.M. ET R. DELOUVRIE VIE VITALITE PATIENCE SOL SOLEIL PLUIE RACINE FEUILLE SEVE MYSTERE CROISSANCE ELABORATION NATURE CULTURE. est expirée depuis le 25 mars 2022.


Earl Delouvrié, Earl - lieu dit Quissat - 47130 - BAZENS - France - SIREN 531797694


Earl Delouvrié - lieu dit Quissat - 47130 - BAZENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 20 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°586741 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2510015 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) , vins de pays de l'Agenais provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Quissat" Boissons de fruit et jus de fruits provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de Quissat Fruits et légumes frais provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de Quissat"

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.