Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de RYAN'S
EARL DELOUME

Numéro de dépôt :
3318605
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/10/2014
DOMAINE de RYAN\'S de EARL DELOUME

Présentation de la marque DOMAINE de RYAN'S

Déposée le 15 octobre 2004 par la société EARL DELOUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE de RYAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société EARL DELOUME domicilié(e) Avenue André Coudray,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 456 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DELOUME domicilié(e) Avenue André Coudray,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France.

La marque DOMAINE de RYAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de RYAN'S est expirée depuis le 15 octobre 2014.

EARL DELOUME a également déposé les autres marques suivantes : FRIENDLY


EARL DELOUME - Avenue André Coudray,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France - SIREN 452456619


Bruno DELOUME - Avenue André Coudray,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

VINS AOC provenant exactement de l'exploitation dénommée DOMAINE de RYAN'S. Huiles d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.