Domaine des Souleilles
Présentation de la marque Domaine des Souleilles
Déposée le 31 janvier 2011 par la société EARL DELAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Souleilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine des Souleilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802143.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Souleilles est expirée depuis le 31 janvier 2021.
EARL DELAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28