LA COUR DU ROY
Présentation de la marque LA COUR DU ROY
Déposée le 7 novembre 2005 par la société EARL DELANEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUR DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COUR DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COUR DU ROY arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656057 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2603090 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663385 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24