Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTES DES TERRASSES
EARL DEFFARGE

Numéro de dépôt :
3153469
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/03/2012
CHATEAU COTES DES TERRASSES de EARL DEFFARGE

Présentation de la marque CHATEAU COTES DES TERRASSES

Déposée le 7 mars 2002 par EARL DEFFARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTES DES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est EARL DEFFARGE domicilié(e) 23, LA BEYSSE,33220 EYNESSE - 33220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DEFFARGE domicilié(e) 23, LA BEYSSE,33220 EYNESSE - 33220 - France.

La marque CHATEAU COTES DES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COTES DES TERRASSES est expirée depuis le 7 mars 2012.


EARL DEFFARGE - 23, LA BEYSSE,33220 EYNESSE - 33220 - France


EARL DEFFARGE - 23, LA BEYSSE,33220 EYNESSE - 33220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « château cotes des terrasses »