Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL DE SESCAS
/
CHATEAU DE SESCAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE SESCAS
EARL DE SESCAS, EARL

Numéro de dépôt :
1518922
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2029

Présentation de la marque CHATEAU DE SESCAS

Déposée le 9 mars 1989 par la société EARL DE SESCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE SESCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL DE SESCAS domicilié(e) 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 731 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Earl de Sescas, M. CLUZAN Sylvain domicilié(e) 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France.

La marque CHATEAU DE SESCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE SESCAS arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

EARL DE SESCAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU GESTAT , CHATEAU LAGRAPPE , CHATEAU DU GESTAT


EARL DE SESCAS, EARL - 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France - SIREN 419731583


Earl de Sescas, M. CLUZAN Sylvain - 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France


Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273013 - Publication au BOPI 1999-03-01

Renouvellement sans limitation le 10 février 1999 n°2137698 - Publication au BOPI 1999-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405565 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-24

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711485 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-01

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée CHATEAU DE SESCAS.