Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CABANUS
EARL de MONTIGNAC

Numéro de dépôt :
96607982
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque CHATEAU CABANUS

Déposée le 25 janvier 1996 par EARL de MONTIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CABANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est EARL de MONTIGNAC, domicilié(e) 33340 Civrac en Médoc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de MONTIGNAC - France.

La marque CHATEAU CABANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CABANUS est expirée depuis le 25 janvier 2006.

EARL de MONTIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIERRE DE MONTIGNAC , CHATEAU CABANUS


EARL de MONTIGNAC - 33340 Civrac en Médoc - France


EARL de MONTIGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CABANUS