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Marques déposées par la société EARL DE MONTERRAIN EARL
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DOMAINE DE MONTERRAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTERRAIN
EARL DE MONTERRAIN EARL

Numéro de dépôt :
98715495
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
26/01/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTERRAIN

Déposée le 26 janvier 1998 par la société EARL DE MONTERRAIN EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE MONTERRAIN »

Le déposant est la société EARL DE MONTERRAIN EARL domicilié(e) LES MONTERRAINS,71960 SERRIERES (dossier no 2357680) - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 581 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE MONTERRAIN FERRET PATRICK ET MARTINE EARL DE MONTERRAIN domicilié(e) LES MONTERRAINS,71960 SERRIERES (dossier no 2357680) - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MONTERRAIN est expirée depuis le 26 janvier 2018.


EARL DE MONTERRAIN EARL - LES MONTERRAINS,71960 SERRIERES (dossier no 2357680) - 71960 - France - SIREN 316581883


DOMAINE DE MONTERRAIN FERRET PATRICK ET MARTINE EARL DE MONTERRAIN - LES MONTERRAINS,71960 SERRIERES (dossier no 2357680) - 71960 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357680 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE MONTERRAIN".