Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bélive
EARL DE LA VOUTE

Numéro de dépôt :
4623509
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Bélive de EARL DE LA VOUTE

Présentation de la marque Bélive

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par EARL DE LA VOUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bélive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est EARL DE LA VOUTE domicilié(e) Rue de la Voute - 07340 - SERRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA VOUTE, Monsieur Frédéric BOISSONNET domicilié(e) Rue de la Voute - 07340 - SERRIERES - France.

La marque Bélive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bélive arrivera à expiration en date du 13 février 2030.


EARL DE LA VOUTE - Rue de la Voute - 07340 - SERRIERES - France


EARL DE LA VOUTE, Monsieur Frédéric BOISSONNET - Rue de la Voute - 07340 - SERRIERES - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.