Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ' EMOUS'TILLANT
EARL de la Romède

Numéro de dépôt :
4548221
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
L \' EMOUS\'TILLANT de EARL de la Romède

Présentation de la marque L ' EMOUS'TILLANT

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par EARL de la Romède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ' EMOUS'TILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est EARL de la Romède domicilié(e) 23 ROUTE DE LA GRANDE CHAMPAGNE, VEILLARD - 16200 - BOURG-CHARENTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de la Romède, Monsieur Patrick PAUTIER domicilié(e) 23 ROUTE DE LA GRANDE CHAMPAGNE - 16200 - BOURG-CHARENTE - France.

La marque L ' EMOUS'TILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ' EMOUS'TILLANT arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.


EARL de la Romède - 23 ROUTE DE LA GRANDE CHAMPAGNE, VEILLARD - 16200 - BOURG-CHARENTE - France


EARL de la Romède, Monsieur Patrick PAUTIER - 23 ROUTE DE LA GRANDE CHAMPAGNE - 16200 - BOURG-CHARENTE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

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