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Marques déposées par la société EARL DE LA PEYROUSE (GILI JEAN LOUIS
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DOMAINE DE LA PEYROUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PEYROUSE
EARL DE LA PEYROUSE (GILI JEAN LOUIS)

Numéro de dépôt :
96618458
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PEYROUSE

Déposée le 27 mars 1996 par la société EARL DE LA PEYROUSE (GILI JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PEYROUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société EARL DE LA PEYROUSE (GILI JEAN LOUIS domicilié(e) AVENUE DE NARBONNE, 11360 DURBAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 016 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA PEYROUSE GILI JEAN LOUIS - France.

La marque DOMAINE DE LA PEYROUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PEYROUSE est expirée depuis le 27 mars 2006.


EARL DE LA PEYROUSE (GILI JEAN LOUIS) - AVENUE DE NARBONNE, 11360 DURBAN CORBIERES - France - SIREN 402016588


EARL DE LA PEYROUSE GILI JEAN LOUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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