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Marques déposées par la société EARL de la Novère
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le bio camembert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bio camembert
EARL de la Novère, EARL

Numéro de dépôt :
3937741
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
le bio camembert de EARL de la Novère

Présentation de la marque le bio camembert

Déposée le 30 juillet 2012 par la société EARL de la Novère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le bio camembert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société EARL de la Novère domicilié(e) La Novère - 61700 - CHAMPSECRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 362 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de la Novère, M. Mercier Patrick domicilié(e) La Novère - 61700 - CHAMPSECRET - France.

La marque le bio camembert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bio camembert est expirée depuis le 30 juillet 2022.

EARL de la Novère a également déposé les autres marques suivantes : le champ secret


EARL de la Novère, EARL - La Novère - 61700 - CHAMPSECRET - France - SIREN 323362046


EARL de la Novère, M. Mercier Patrick - La Novère - 61700 - CHAMPSECRET - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602891 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Oeufs, lait beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.