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Marques déposées par EARL DE LA MOUSSURE
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HARAS DU VAL DE GALILEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARAS DU VAL DE GALILEE
EARL DE LA MOUSSURE, EARL

Numéro de dépôt :
3886563
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
HARAS DU VAL DE GALILEE de EARL DE LA MOUSSURE

Présentation de la marque HARAS DU VAL DE GALILEE

Déposée le 5 janvier 2012 par EARL DE LA MOUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HARAS DU VAL DE GALILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est EARL DE LA MOUSSURE, EARL domicilié(e) 654 route de Raves - 88100 - NEUVILLERS SUR FAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA MOUSSURE, M. bertrand FONQUERNIE domicilié(e) 654 route de Raves - 88100 - NEUVILLERS SUR FAVE - France.

La marque HARAS DU VAL DE GALILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARAS DU VAL DE GALILEE est expirée depuis le 5 janvier 2022.


EARL DE LA MOUSSURE, EARL - 654 route de Raves - 88100 - NEUVILLERS SUR FAVE - France


EARL DE LA MOUSSURE, M. bertrand FONQUERNIE - 654 route de Raves - 88100 - NEUVILLERS SUR FAVE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Pensions pour animaux.