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Marques déposées par la société earl de la fontaine capitan
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biopaturage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biopaturage
earl de la fontaine capitan, earl

Numéro de dépôt :
3784710
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
biopaturage de earl de la fontaine capitan

Présentation de la marque biopaturage

Déposée le 24 novembre 2010 par la société earl de la fontaine capitan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « biopaturage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société earl de la fontaine capitan domicilié(e) 1 rue du capitan - 08270 - WAGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 342 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl de la fontaine capitan domicilié(e) 1 rue du capitan - 08270 - WAGNON - France.

La marque biopaturage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biopaturage est expirée depuis le 24 novembre 2020.


earl de la fontaine capitan, earl - 1 rue du capitan - 08270 - WAGNON - France - SIREN 388342164


earl de la fontaine capitan - 1 rue du capitan - 08270 - WAGNON - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.