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Marques déposées par la société EARL de l'HOTEL FAUVEL
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"flaveur en cotentin"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"flaveur en cotentin"
EARL de l'HOTEL FAUVEL, EARL

Numéro de dépôt :
3804534
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
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Présentation de la marque "flaveur en cotentin"

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par la société EARL de l'HOTEL FAUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "flaveur en cotentin" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société EARL de l'HOTEL FAUVEL domicilié(e) 1 hotel fauvel - 50270 - saint maurice en cotentin - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 939 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de l'HOTEL FAUVEL domicilié(e) 1 hotel fauvel - 50270 - saint maurice en cotentin - France.

La marque "flaveur en cotentin" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "flaveur en cotentin" est expirée depuis le 8 février 2021.


EARL de l'HOTEL FAUVEL, EARL - 1 hotel fauvel - 50270 - saint maurice en cotentin - France - SIREN 329939151


EARL de l'HOTEL FAUVEL - 1 hotel fauvel - 50270 - saint maurice en cotentin - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson.