Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE L'EPINETTE
EARL DE L'EPINETTE

Numéro de dépôt :
97673647
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque DE L'EPINETTE

Déposée le 7 avril 1997 par la société EARL DE L'EPINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « DE L'EPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la société EARL DE L'EPINETTE domicilié(e) Le Marais, 61200 UROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 801 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de l'EPINETTE AC et P. BESNOUIN - France.

La marque DE L'EPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'EPINETTE est expirée depuis le 7 avril 2007.


EARL DE L'EPINETTE - Le Marais, 61200 UROU - France - SIREN 383801388


EARL de l'EPINETTE AC et P. BESNOUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Volailles de l'Epinette Terrines de volaille de l'Epinette

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.