Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU COMBET
EARL DE COMBET, SC EARL

Numéro de dépôt :
3579909
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2028
CHATEAU COMBET de EARL DE COMBET

Présentation de la marque CHATEAU COMBET

Déposée le 4 juin 2008 par la société EARL DE COMBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU COMBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la société EARL DE COMBET domicilié(e) DOMAINE DE COMBET - 24240 - MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 525 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE COMBET, M. DUPERRET DANIEL domicilié(e) DOMAINE DE COMBET - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque CHATEAU COMBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COMBET arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.


EARL DE COMBET, SC EARL - DOMAINE DE COMBET - 24240 - MONBAZILLAC - France - SIREN 389525056


EARL DE COMBET, M. DUPERRET DANIEL - DOMAINE DE COMBET - 24240 - MONBAZILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681804 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.