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Marques déposées par la société EARL de CHARRON
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DOMAINE DE CHARRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHARRON
EARL de CHARRON, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4114443
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
DOMAINE DE CHARRON de EARL de CHARRON

Présentation de la marque DOMAINE DE CHARRON

Déposée le 29 août 2014 par la société EARL de CHARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE CHARRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société EARL de CHARRON domicilié(e) 226 ROUTE DE LAGLORIEUSE - 40090 - BOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 249 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BALAY Jean-Philippe domicilié(e) 35 RUE FAIDHERBE - 75011 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE CHARRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHARRON est expirée depuis le 29 août 2024.


EARL de CHARRON, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 226 ROUTE DE LAGLORIEUSE - 40090 - BOUGUE - France - SIREN 389249780


M. BALAY Jean-Philippe - 35 RUE FAIDHERBE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ bas armagnac ”.