Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCE CANARDAILLE
EARL DE CASSOU

Numéro de dépôt :
3213521
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/03/2013
SAUCE CANARDAILLE de EARL DE CASSOU

Présentation de la marque SAUCE CANARDAILLE

Déposée le 6 mars 2003 par la société EARL DE CASSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SAUCE CANARDAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société EARL DE CASSOU domicilié(e) CASSOU,32330 GONDRIN - 32330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 094 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE ET CHRISTIANE LAFARGUE domicilié(e) CASSOU,32330 GONDRIN - 32330 - France.

La marque SAUCE CANARDAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCE CANARDAILLE est expirée depuis le 6 mars 2013.


EARL DE CASSOU - CASSOU,32330 GONDRIN - 32330 - France - SIREN 379094519


PIERRE ET CHRISTIANE LAFARGUE - CASSOU,32330 GONDRIN - 32330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Viande conservée, légumes conservés, oignons [légumes] conserves, purée de tomates, tomates (purée de-) , conserves de viande Sauce tomate, sauces [condiments], tomate (sauce -)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.