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Marques déposées par la société EARL DE CARAUD
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BIOVID'OC LES ELEVEURS BIOCCITANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVID'OC LES ELEVEURS BIOCCITANS
EARL DE CARAUD

Numéro de dépôt :
96648289
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2006

Présentation de la marque BIOVID'OC LES ELEVEURS BIOCCITANS

Déposée le 25 octobre 1996 par la société EARL DE CARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVID'OC LES ELEVEURS BIOCCITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la société EARL DE CARAUD domicilié(e) Caraud 09500 La Bastide de Bousignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 734 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. de CARAUD Lavençat - France.

La marque BIOVID'OC LES ELEVEURS BIOCCITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVID'OC LES ELEVEURS BIOCCITANS est expirée depuis le 25 octobre 2006.


EARL DE CARAUD - Caraud 09500 La Bastide de Bousignac - France - SIREN 377734181


S.C.E.A. de CARAUD Lavençat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 25 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°240590 - Publication au BOPI 1997-07-25

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Viande en sachets individuels sous vide, tout type de viande, telle que boeuf, veau, porc, agneau, volaille, plats cuisinés à base de viande et de volaille, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus