Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Claudie
EARL DE BOUTET, EARL

Numéro de dépôt :
4308761
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2026
Mademoiselle Claudie de EARL DE BOUTET

Présentation de la marque Mademoiselle Claudie

Déposée le 20 octobre 2016 par la société EARL DE BOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mademoiselle Claudie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société EARL DE BOUTET domicilié(e) 2 LD BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 887 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE BOUTET, M. Mercier Daniel domicilié(e) LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France.

La marque Mademoiselle Claudie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Claudie arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

EARL DE BOUTET a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PATRIMOINE , LE TÊTE A TÊTE , CHATEAU GRAND MIRAIL , MARQUISE DE LAVARDAC , La Tour Mercier


EARL DE BOUTET, EARL - 2 LD BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France - SIREN 327887691


EARL DE BOUTET, M. Mercier Daniel - LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.