Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TÊTE A TÊTE
EARL DE BOUTET, EARL

Numéro de dépôt :
4231440
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
LE TÊTE A TÊTE de EARL DE BOUTET

Présentation de la marque LE TÊTE A TÊTE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par EARL DE BOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TÊTE A TÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est EARL DE BOUTET, EARL domicilié(e) 2 LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE BOUTET domicilié(e) 2 LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France.

La marque LE TÊTE A TÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TÊTE A TÊTE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

EARL DE BOUTET a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PATRIMOINE , CHATEAU GRAND MIRAIL , MARQUISE DE LAVARDAC , La Tour Mercier , Mademoiselle Claudie


EARL DE BOUTET, EARL - 2 LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France


EARL DE BOUTET - 2 LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.