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Marques déposées par EARL DE BOUTET
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La Tour Mercier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tour Mercier
EARL DE BOUTET, EARL

Numéro de dépôt :
4308758
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2026
La Tour Mercier de EARL DE BOUTET

Présentation de la marque La Tour Mercier

Déposée le 20 octobre 2016 par EARL DE BOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Tour Mercier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est EARL DE BOUTET, EARL domicilié(e) 2 LD BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE BOUTET, M. Mercier Daniel domicilié(e) LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France.

La marque La Tour Mercier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tour Mercier arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

EARL DE BOUTET a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PATRIMOINE , LE TÊTE A TÊTE , CHATEAU GRAND MIRAIL , MARQUISE DE LAVARDAC , Mademoiselle Claudie


EARL DE BOUTET, EARL - 2 LD BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France


EARL DE BOUTET, M. Mercier Daniel - LIEU DIT BOUTET - 33190 - CAMIRAN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.