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Marques déposées par la société EARL de BOUTET EARL
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CHATEAU: LES AGATES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU: LES AGATES
EARL de BOUTET EARL

Numéro de dépôt :
1663975
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2018

Présentation de la marque CHATEAU: LES AGATES

Déposée le 23 novembre 1988 par la société EARL de BOUTET EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU: LES AGATES »

Le déposant est la société EARL de BOUTET EARL domicilié(e) Le Boutet,33190 CAMIRAN (dossier no 2374991) - 33190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 887 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de BOUTET domicilié(e) Le BOUTET,33190 CAMIRAN (dossier no 2374991) - 33190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU: LES AGATES est expirée depuis le 23 novembre 2018.


EARL de BOUTET EARL - Le Boutet,33190 CAMIRAN (dossier no 2374991) - 33190 - France - SIREN 327887691


EARL de BOUTET - Le BOUTET,33190 CAMIRAN (dossier no 2374991) - 33190 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2374991 - Publication au BOPI 2008-06-05

Renouvellement sans limitation n°2130938 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 5 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°484962 - Publication au BOPI 2008-06-05

Inscription le 9 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774983 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES AGATES