Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE Glacier DU CANTAL Ferme de BERSSANGES PRUNET – 15 –
EARL de BERSSANGES

Numéro de dépôt :
3952703
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2022
LE Glacier DU CANTAL Ferme de BERSSANGES PRUNET – 15 – de EARL de BERSSANGES

Présentation de la marque LE Glacier DU CANTAL Ferme de BERSSANGES PRUNET – 15 –

Déposée le 16 octobre 2012 par la société EARL de BERSSANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE Glacier DU CANTAL Ferme de BERSSANGES PRUNET – 15 – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL de BERSSANGES domicilié(e) 8 Rue la Serre - 15130 - PRUNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 655 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de BERSSANGES, Mr COMBES Michel domicilié(e) 8 Rue la Serre - 15130 - PRUNET - France.

La marque LE Glacier DU CANTAL Ferme de BERSSANGES PRUNET – 15 – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE Glacier DU CANTAL Ferme de BERSSANGES PRUNET – 15 – est expirée depuis le 16 octobre 2022.


EARL de BERSSANGES - 8 Rue la Serre - 15130 - PRUNET - France - SIREN 351655683


EARL de BERSSANGES, Mr COMBES Michel - 8 Rue la Serre - 15130 - PRUNET - France


Republication pour erratum - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Errata de la publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Vente en gros et/ou détail d'agneaux et de veaux de lait en caissettes découpés et mets à consommer ou congeler ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Crèmes glacées ; sorbet (glaces alimentaires) ; yogourts ; lait ; boissons lactées ; miel ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

– sorbets (boissons). Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.