Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prestige d'Armand
EARL DAVID

Numéro de dépôt :
4412773
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
Prestige d\'Armand de EARL DAVID

Présentation de la marque Prestige d'Armand

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par EARL DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prestige d'Armand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est EARL DAVID domicilié(e) 122 Route du Puy Notre Dame - 49260 - VAUDELNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS DAVID domicilié(e) 122 Route du Puy Notre Dame - 49260 - VAUDELNAY - France.

La marque Prestige d'Armand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prestige d'Armand arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

EARL DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Authentic French Winemakers


EARL DAVID - 122 Route du Puy Notre Dame - 49260 - VAUDELNAY - France


Monsieur DENIS DAVID - 122 Route du Puy Notre Dame - 49260 - VAUDELNAY - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.