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Marques déposées par la société EARL DAVID
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L'Océane
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Océane
EARL DAVID

Numéro de dépôt :
98723700
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018

Présentation de la marque L'Océane

Déposée le 17 mars 1998 par la société EARL DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Océane »

Le déposant est la société EARL DAVID domicilié(e) Le Landreau Village,44330 VALLET (dossier no 2359888) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 132 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DAVID Stéphane EARL DAVID domicilié(e) Le Landreau Village,44330 VALLET (dossier no 2359888) - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Océane est expirée depuis le 17 mars 2018.

EARL DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Prestige d'Armand , Château Roc De Grangeotte , Château Moulin de Prayere , LES PRECIEUSES DES TERRES ROUGES DONNEZ DU GOUT A VOS PLATS AVEC NOS POMMES DE TERRE A CHAIR DOREE , Authentic French Winemakers , Château Haut-Florin


EARL DAVID - Le Landreau Village,44330 VALLET (dossier no 2359888) - 44330 - France - SIREN 411132475


Mr DAVID Stéphane EARL DAVID - Le Landreau Village,44330 VALLET (dossier no 2359888) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2008 n°2359888 - Publication au BOPI 2008-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

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