Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROC DE GRANGEOTTE
EARL – DAVID EARL

Numéro de dépôt :
1665149
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque CHATEAU ROC DE GRANGEOTTE

Déposée le 1 mars 1989 par la société EARL – DAVID EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROC DE GRANGEOTTE »

Le déposant est la société EARL – DAVID EARL domicilié(e) 1 la Grangeotte,33540 MAURIAC (dossier no 2395774) - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL – DAVID domicilié(e) 1 La Grangeotte,33540 MAURIAC (dossier no 2395774) - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROC DE GRANGEOTTE est expirée depuis le 1 mars 2019.

EARL – DAVID EARL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT FLORIN , CHATEAU MOULIN DE PRAYERE


EARL – DAVID EARL - 1 la Grangeotte,33540 MAURIAC (dossier no 2395774) - 33540 - France - SIREN 323995084


EARL – DAVID - 1 La Grangeotte,33540 MAURIAC (dossier no 2395774) - 33540 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395774 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2134339 - Publication au BOPI 1999-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 5 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°271612 - Publication au BOPI 1999-02-05

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROC DE GRANGEOTTE