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Marques déposées par la société EARL DARTIER
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PRESTIGE d'OZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTIGE d'OZ
EARL DARTIER

Numéro de dépôt :
3973543
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/01/2023
PRESTIGE d\'OZ de EARL DARTIER

Présentation de la marque PRESTIGE d'OZ

Déposée le 9 janvier 2013 par la société EARL DARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRESTIGE d'OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société EARL DARTIER domicilié(e) 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 462 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DARTIER domicilié(e) 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France.

La marque PRESTIGE d'OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTIGE d'OZ est expirée depuis le 9 janvier 2023.


EARL DARTIER - 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France - SIREN 388462939


EARL DARTIER - 24 BERGERON - 33390 - MAZION - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vin d'appellation d'origine controlée.