Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eth castà d'ací
earl dangla, société

Numéro de dépôt :
4075060
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2024
Eth castà d\'ací de earl dangla

Présentation de la marque Eth castà d'ací

Déposée le 6 mars 2014 par la société earl dangla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Eth castà d'ací » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société earl dangla domicilié(e) ussau - 09160 - BETCHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 041 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl dangla, M. dangla sandrine domicilié(e) ussau - 09160 - BETCHAT - France.

La marque Eth castà d'ací a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eth castà d'ací est expirée depuis le 6 mars 2024.


earl dangla, société - ussau - 09160 - BETCHAT - France - SIREN 491041448


earl dangla, M. dangla sandrine - ussau - 09160 - BETCHAT - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Viande issue des animaux vivants élevés dans le respect de la charte de production d'eth castà d'aci ;

Animaux vivants.