Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES NAUDS
EARL DALLA-LONGA Serge Michel

Numéro de dépôt :
99778458
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES NAUDS

Déposée le 24 février 1999 par la société EARL DALLA-LONGA Serge Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES NAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société EARL DALLA-LONGA Serge Michel domicilié(e) " Les Nauds ", 33580 Saint Ferme - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 751 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DALLA-LONGA Serge et Michel - France.

La marque CHATEAU LES NAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES NAUDS est expirée depuis le 24 février 2009.


EARL DALLA-LONGA Serge Michel - " Les Nauds ", 33580 Saint Ferme - France - SIREN 419751698


EARL DALLA-LONGA Serge et Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508106 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Château Les Nauds ".