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Marques déposées par la société EARL DA SILVA
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DOMAINE SILVERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SILVERINE
EARL DA SILVA, EARL

Numéro de dépôt :
4027969
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
DOMAINE SILVERINE de EARL DA SILVA

Présentation de la marque DOMAINE SILVERINE

Déposée le 23 août 2013 par la société EARL DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE SILVERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la société EARL DA SILVA domicilié(e) PLACE LA CANAUX - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 260 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DA SILVA, Mme GRADEL SEVERINE domicilié(e) PLACE LA CANAUX - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France.

La marque DOMAINE SILVERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SILVERINE est expirée depuis le 23 août 2023.


EARL DA SILVA, EARL - PLACE LA CANAUX - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France - SIREN 400260436


EARL DA SILVA, Mme GRADEL SEVERINE - PLACE LA CANAUX - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Vin d'Appellation d'Origine Protégée : Côtes du Rhône, villages et villages commune.