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Marques déposées par la société EARL D'OCTAVEON EARL
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CERNO D'OCTAVEON (se reporter en annexe)
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERNO D'OCTAVEON (se reporter en annexe)
EARL D'OCTAVEON EARL

Numéro de dépôt :
3540119
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
CERNO D\'OCTAVEON (se reporter en annexe) de EARL D\'OCTAVEON EARL

Présentation de la marque CERNO D'OCTAVEON (se reporter en annexe)

Déposée le 26 novembre 2007 par la société EARL D'OCTAVEON EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERNO D'OCTAVEON (se reporter en annexe) »

Le déposant est la société EARL D'OCTAVEON EARL domicilié(e) 1 Chemin de la Plaine,26750 CHATILLON-SAINT-JEAN - 26750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 904 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL D'OCTAVEON domicilié(e) 1 Chemin de la Plaine,26750 CHATILLON-SAINT-JEAN - 26750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERNO D'OCTAVEON (se reporter en annexe) est expirée depuis le 26 novembre 2017.


EARL D'OCTAVEON EARL - 1 Chemin de la Plaine,26750 CHATILLON-SAINT-JEAN - 26750 - France - SIREN 417904612


EARL D'OCTAVEON - 1 Chemin de la Plaine,26750 CHATILLON-SAINT-JEAN - 26750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; Fruits séchés – noix sèche, confiture de noix, huile de noix, beurre à base de noix ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Pain aux noix, pâtisserie à base de noix, confiserie à base de noix, nougat aux noix ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; Fruits frais – noix fraîche, produits agricoles ni préparés ni transformés – noix pour animaux ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Vin de noix, digestif à base de noix, liqueur à base de noix.