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Marques déposées par Earl Cuisset Guy et Fils
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Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE
Earl Cuisset Guy et Fils

Numéro de dépôt :
4520700
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE de Earl Cuisset Guy et Fils

Présentation de la marque Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par Earl Cuisset Guy et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est Earl Cuisset Guy et Fils domicilié(e) Monestier Nord - 24240 - Monestier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Cuisset Guy et Fils, Monsieur Gabriel Cuisset domicilié(e) Monestier Nord - 24240 - Monestier - France.

La marque Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

Earl Cuisset Guy et Fils a également déposé les autres marques suivantes : GRINOU Rien de rien SANS SULFITES


Earl Cuisset Guy et Fils - Monestier Nord - 24240 - Monestier - France


Earl Cuisset Guy et Fils, Monsieur Gabriel Cuisset - Monestier Nord - 24240 - Monestier - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Jus de fruits ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.