Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRINOU Rien de rien SANS SULFITES
Earl Cuisset Guy et Fils

Numéro de dépôt :
4520684
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
GRINOU Rien de rien SANS SULFITES de Earl Cuisset Guy et Fils

Présentation de la marque GRINOU Rien de rien SANS SULFITES

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par Earl Cuisset Guy et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRINOU Rien de rien SANS SULFITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est Earl Cuisset Guy et Fils domicilié(e) Monestier Nord - 24240 - Monestier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gabriel Cuisset domicilié(e) Le bourg - 24240 - Monestier - France.

La marque GRINOU Rien de rien SANS SULFITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRINOU Rien de rien SANS SULFITES arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

Earl Cuisset Guy et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Les Petites Perdrix VIN BIOLOGIQUE/ORGANIC WINE


Earl Cuisset Guy et Fils - Monestier Nord - 24240 - Monestier - France


Monsieur Gabriel Cuisset - Le bourg - 24240 - Monestier - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.