Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUDEL
Earl CUDEL

Numéro de dépôt :
3319751
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
CUDEL de Earl CUDEL

Présentation de la marque CUDEL

Déposée le 14 octobre 2004 par la société Earl CUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société Earl CUDEL domicilié(e) 6, rue du moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 103 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl CUDEL domicilié(e) 6, rue du moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France.

La marque CUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUDEL est expirée depuis le 14 octobre 2014.


Earl CUDEL - 6, rue du moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France - SIREN 402103436


Earl CUDEL - 6, rue du moulin,10200 COLOMBE-LA-FOSSE - 10200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.