Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt
EARL COURTY Arlette et Virginie

Numéro de dépôt :
98764465
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt

Déposée le 4 décembre 1998 par la société EARL COURTY Arlette et Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société EARL COURTY Arlette et Virginie domicilié(e) Domaine de PERDRYCOURT, 9 Voie Romaine, 89230 MONTIGNY LA RESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 613 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COURTY Arlette - France.

La marque Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764465.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt est expirée depuis le 4 décembre 2008.


EARL COURTY Arlette et Virginie - Domaine de PERDRYCOURT, 9 Voie Romaine, 89230 MONTIGNY LA RESLE - France - SIREN 408613719


Mme COURTY Arlette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Vins d'appellation d'origine.