Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt
Présentation de la marque Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt
Déposée le 4 décembre 1998 par la société EARL COURTY Arlette et Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764465.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arlette & Virginie Courty Domaine de Perdrycourt est expirée depuis le 4 décembre 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04