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Marques déposées par la société EARL COSTE CLAVELLE
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Domaine des Tavans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Tavans
EARL COSTE CLAVELLE, EARL

Numéro de dépôt :
3993512
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2023
Domaine des Tavans de EARL COSTE CLAVELLE

Présentation de la marque Domaine des Tavans

Déposée le 27 mars 2013 par la société EARL COSTE CLAVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Tavans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société EARL COSTE CLAVELLE domicilié(e) Quartier Coste Clavelle - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 915 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL COSTE CLAVELLE, M. Christian Reynard domicilié(e) Quartier Coste Clavelle - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

La marque Domaine des Tavans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Tavans est expirée depuis le 27 mars 2023.


EARL COSTE CLAVELLE, EARL - Quartier Coste Clavelle - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 404915514


EARL COSTE CLAVELLE, M. Christian Reynard - Quartier Coste Clavelle - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée.