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Marques déposées par la société EARL Corsin De Nancelle
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Château de Nancelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Nancelle
EARL Corsin De Nancelle, société

Numéro de dépôt :
4001913
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/04/2023
Château de Nancelle de EARL Corsin De Nancelle

Présentation de la marque Château de Nancelle

Déposée le 26 avril 2013 par la société EARL Corsin De Nancelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château de Nancelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la société EARL Corsin De Nancelle domicilié(e) Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 938 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Corsin De Nancelle, M. Corsin Patrick domicilié(e) Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France.

La marque Château de Nancelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Nancelle est expirée depuis le 26 avril 2023.


EARL Corsin De Nancelle, société - Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France - SIREN 521938902


EARL Corsin De Nancelle, M. Corsin Patrick - Nancelle - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.