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Marques déposées par la société EARL CONSTANTINE
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Château Bouisset
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Bouisset
EARL CONSTANTINE

Numéro de dépôt :
4011031
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
Château Bouisset de EARL CONSTANTINE

Présentation de la marque Château Bouisset

Déposée le 3 juin 2013 par la société EARL CONSTANTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Bouisset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société EARL CONSTANTINE domicilié(e) CHÂTEAU BOUISSET - 11560 - CABANES DE FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 626 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CONSTANTINE, BARBIER Christophe domicilié(e) CHÂTEAU BOUISSET - 11560 - CABANES DE FLEURY - France.

La marque Château Bouisset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bouisset est expirée depuis le 3 juin 2023.


EARL CONSTANTINE - CHÂTEAU BOUISSET - 11560 - CABANES DE FLEURY - France - SIREN 394626519


EARL CONSTANTINE, BARBIER Christophe - CHÂTEAU BOUISSET - 11560 - CABANES DE FLEURY - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

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