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Marques déposées par EARL Clos Tartas Destrieux
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Clos de la Molénie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos de la Molénie
EARL Clos Tartas Destrieux

Numéro de dépôt :
4460619
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
Clos de la Molénie de EARL Clos Tartas Destrieux

Présentation de la marque Clos de la Molénie

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par EARL Clos Tartas Destrieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos de la Molénie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est EARL Clos Tartas Destrieux domicilié(e) 1 Tartas - 33350 - Ruch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Clos Tartas Destrieux, Monsieur Sylvain Destrieux domicilié(e) 1 Tartas - 33350 - Ruch - France.

La marque Clos de la Molénie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de la Molénie arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.


EARL Clos Tartas Destrieux - 1 Tartas - 33350 - Ruch - France


EARL Clos Tartas Destrieux, Monsieur Sylvain Destrieux - 1 Tartas - 33350 - Ruch - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Vins d’appellation d’origine protégée.