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Marques déposées par la société EARL Clos du PARADIS
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EMERGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERGENCE
EARL Clos du PARADIS

Numéro de dépôt :
3264314
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
EMERGENCE de EARL Clos du PARADIS

Présentation de la marque EMERGENCE

Déposée le 15 décembre 2003 par la société EARL Clos du PARADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société EARL Clos du PARADIS domicilié(e) Quartier les Escoulenches,26110 St Maurice / Eygues - 26110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 590 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Viret Philippe EARL Clos du Paradis domicilié(e) Domaine Viret,26110 St Maurice / Eygues - 26110 - France.

La marque EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERGENCE est expirée depuis le 15 décembre 2013.

EARL Clos du PARADIS a également déposé les autres marques suivantes : Dolias


EARL Clos du PARADIS - Quartier les Escoulenches,26110 St Maurice / Eygues - 26110 - France - SIREN 387590763


MR Viret Philippe EARL Clos du Paradis - Domaine Viret,26110 St Maurice / Eygues - 26110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Vins de Pays et vins et eaux de vie contrôlée provenant de l'exploitation.