DOMAINE "LES CARBONNIERES"

EARL CLOS DU JONCUAS

Présentation de la marque DOMAINE "LES CARBONNIERES"

Déposée le 28 août 1990 par la société EARL CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE "LES CARBONNIERES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL CLOS DU JONCUAS domicilié(e) 84190 GIGONDAS (dossier no 2180019) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHASTAN Fernand domicilié(e) (dossier no 2180019) - France.

La marque DOMAINE "LES CARBONNIERES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE "LES CARBONNIERES" est expirée depuis le 28 août 2010.

EARL CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE SERRE DU RIEU , ESPRIT DE GRENACHE