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Marques déposées par la société EARL CLOS DES QUARTERONS – AMIRAULT
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LES QUARTERONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES QUARTERONS
EARL CLOS DES QUARTERONS – AMIRAULT, E.A.R.L

Numéro de dépôt :
1372868
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
01/09/2016

Présentation de la marque LES QUARTERONS

Déposée le 1 septembre 1986 par la société EARL CLOS DES QUARTERONS – AMIRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES QUARTERONS »

Le déposant est la société EARL CLOS DES QUARTERONS – AMIRAULT domicilié(e) 46, Avenue St Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 457 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DES QUARTERONS, riziculteur, AMIRAULT Thierry domicilié(e) - 37140 - ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES QUARTERONS est expirée depuis le 1 septembre 2016.

EARL CLOS DES QUARTERONS – AMIRAULT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES QUARTERONS


EARL CLOS DES QUARTERONS – AMIRAULT, E.A.R.L - 46, Avenue St Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France - SIREN 330457136


EARL CLOS DES QUARTERONS, riziculteur, AMIRAULT Thierry - 37140 - ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Renouvellement sans limitation n°2072936 - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303920 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2005-12-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exclusivement dénommée Clos des Quarterons.