Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EARL CLAUDE MEFFRE
/
DOMAINE LA DAUMACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA DAUMACE
EARL CLAUDE MEFFRE, EARL

Numéro de dépôt :
4156595
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2025
DOMAINE LA DAUMACE de EARL CLAUDE MEFFRE

Présentation de la marque DOMAINE LA DAUMACE

Déposée le 12 février 2015 par EARL CLAUDE MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA DAUMACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est EARL CLAUDE MEFFRE, EARL domicilié(e) CHATEAU LA COMMANDERIE, 1 ROUTE DE SAINT AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLAUDE MEFFRE, M. MEFFRE CLAUDE domicilié(e) CHATEAU LA COMMANDERIE, 1 ROUTE DE SAINT AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France.

La marque DOMAINE LA DAUMACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA DAUMACE arrivera à expiration en date du 12 février 2025.


EARL CLAUDE MEFFRE, EARL - CHATEAU LA COMMANDERIE, 1 ROUTE DE SAINT AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France


EARL CLAUDE MEFFRE, M. MEFFRE CLAUDE - CHATEAU LA COMMANDERIE, 1 ROUTE DE SAINT AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bieres et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine protegée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux.